Sénatrice de Paris
Sénatrice de Paris
Esther Benbassa, vice-présidente de la mission d'information, a participé durant plusieurs mois aux auditions et témoignages de victimes du fléau des agressions sexuelles (...)
Il y a plus d’un an, le 16 mars 2016, Esther Benbassa créait au nom de la commission des lois du Sénat une mission d’information (...)
Il y a près d’un an, le 16 mars 2016, Esther Benbassa créait au nom de la commission des lois du Sénat une mission d’information (...)
Composée de 21 sénateurs représentant les différents groupes politiques, elle a conduit ses travaux sous la présidence conjointe de Mme Nathalie Goulet (UDI-UC, Orne) et de M. André Reichardt (UMP, Bas-Rhin), son rapporteur étant M. Jean-Pierre Sueur (Soc., Loiret) et…
Après plus de 18 mois de travail, une quarantaine d’auditions dont celles de quatorze chercheurs, le 12 novembre 2014, Esther Benbassa et Jean-René Lecerf (sénateur UMP du Nord) remettaient leur rapport d’information intitulé : La lutte contre les discriminations : de l’incantation à l’action. L’un des objectif…
Les services du Sénat ont réalisé, à la demande d’Esther Benbassa, une étude de législation comparée portant sur la dépénalisation de la consommation du cannabis, publiée en novembre 2013. Esther Benbassa à également déposé en janvier 2014 une proposition de loi autorisant l’usage contrôlé du…
Les services du Sénat ont réalisé, à la demande d’Esther Benbassa, une étude de législation comparée portant sur la pénalisation de la prostitution et du racolage. Le document a été publié en mars 2013. Esther Benbassa a également déposé en octobre 2012 une proposition de…
Les services du Sénat ont réalisé, à la demande d’Esther Benbassa, une étude de législation comparée portant sur la modification de la mention du sexe à l’état civil. Le document a été publié en mai 2012. En décembre 2013, Esther Benbassa a également déposé une proposition…
Esther Benbassa, vice-présidente de la commission des lois, a été désignée Rapporteure pour avis à l’occasion de l’examen au Sénat du projet de loi de finances 2016. Le rapport pour avis a été publié en novembre 2015. Consulter le Dossier législatif.