Mentions légales

Éditeur

Ce site est édité par Esther Benbassa, Sénatrice.

Rectification des informations nominatives collectées

(Déclaration CNIL n° 1033680) Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie un message, en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques et l’objet de son message. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur, conformément aux dispositions édictées dans la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, notamment en son article 6.

Hébergement

Ce site est hébergé par Aliénor.net, 375, avenue de Tivoli, 33110 LE BOUSCAT. Tél : 05 57 19 65 00.

Licences

Esther Benbassa fait le choix d’utiliser et de recommander l’usage des logiciels libres et des contenus ouverts pour élargir les biens numériques réutilisables et mis en commun.

Ce site utilise le CMS WordPress.
Le contenu des articles originaux (1) de ce site sont placés par défaut sous la licence « creative commons by sa »

Ils peuvent être republiés ou adaptés, à condition de citer l’auteur et le site, et en reproduisant la licence.

(1) Pour les autres documents republiés sur le site se référer à la licence de chaque document

Directrice de la publication : Esther Benbassa