Sénatrice de Paris
Sénatrice de Paris
PPR n° 311 tendant à la reconnaissance de la répression d’une manifestation à Paris le 17 octobre 1961 – Discussion générale – Mardi 23 octobre 2012 Esther Benbassa, Sénatrice EE-LV Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la…
Réunie le 10 octobre 2012, sous la présidence de M. Jean-Pierre Sueur (sénateur socialiste du Loiret), la Commission des Lois a adopté son programme d’information et de contrôle pour la session 2012-2013 et désigné ses co-rapporteurs. Dans ce cadre, une mission…
Pour voir la vidéo de mon intervention, cliquez ici. Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues, Comme vous le savez, le présent projet de loi succède ou se substitue à un autre, déposé le 4 mai 2012…
Le 15 octobre 2012, était discutée en séance publique la proposition de résolution déposée par ma collègue Aline Archimbaud et co-signée par tout le groupe écologiste du Sénat. Cette proposition de résolution concerne les citoyens roumains et bulgares – dont…
Mardi 9 octobre 2012, j’ai présidé une table ronde lors du colloque sur la relance économique et échanges avec le Moyen-Orient : réflexions, créativité et croissance, organisé par l’association du dialogue, interculturel et interreligieux.
Saisi en juillet 2012 par le Conseil d’Etat, le Conseil constitutionnel devait se prononcer sur la conformité à la constitution des articles 2 à 11 de la loi de 1969 relatifs au régime de circulation des gens du voyage. Dans…
SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 octobre 2012 PROPOSITION DE LOI visant à l’abrogation du délit de racolage public, PRÉSENTÉE Par Mmes Esther BENBASSA, Leila AÏCHI, Kalliopi ANGO ELA,…
Les Verts publient déjà les bans Par MARIE-JOËLLE GROS, CATHERINE MALLAVAL Des sénateurs présentent demain un texte en faveur du mariage pour tous. C’est ce qui s’appelle un aiguillon. Alors que le gouvernement Ayrault, après quelques cafouillages de calendrier, entend…
Jeudi 27 septembre 2012, j’ai assisté à un colloque sur les citoyens roumains et bulgares, organisé par la sénatrice EELV Aline Archimbaud.