Sénatrice de Paris
Sénatrice de Paris
Débat autour du programme des écologistes pour l’Europe avec Esther Benbassa, Pascal Durand, Eva Joly, Mohamed Mechmache, Yannick Jadot, Karima Delli et Emmanuelle Cosse.
Victoire samedi dernier à l’eurovision pour Conchita Wurst, ou Tom Neuwirth de son vrai nom, qui a ramené du même coup la question de la transsexualité sur le devant de la scène. Une proposition de loi visant à faciliter les…
Dans cet article, la journaliste Agnes Leclair présente la proposition de loi sur l’identité de genre de’Esther Benbassa. Elle vise à faciliter la modification de la mention du sexe et du prénom à l’état civil des personnes transexuelles.
PARIS, 14 mai 2014 (AFP) – Une proposition de loi visant à faciliter les changements de sexe à l’état civil, en introduisant la notion « d’identité de genre », a été déposée au Sénat pour être discutée à la rentrée, a annoncé…
PJL n°528, 527 : portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l’information dans le cadre des procédures pénales – Discussion générale – Jeudi 15 mai 2014 Esther Benbassa,…
Une proposition de loi déposée par la sénatrice écologiste Esther Benbassa vise à faciliter la modification de la mention du sexe et du prénom à l’état civil des personnes transexuelles Le triomphe du travesti autrichien Conchita Wurst au concours de…
PPL n°498, 497: Proposition de loi modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté – Discussion générale – Jeudi 15 mai 2014 Esther Benbassa, Sénatrice EE-LV Monsieur…
Une proposition de loi a été déposée au Sénat pour faciliter les changements de sexe à l’état civil. Les transsexuels pourraient changer plus facilement de sexe à l’état-civil, si le Parlement adopte une proposition de loi déposée au Sénat par la sénatrice…
Transsexuels: une proposition de loi pour faciliter les changements de sexe à l’état civil par Nicolas Fertin avec AFP Une proposition de loi visant à faciliter les changements de sexe à l’état civil, en introduisant la notion « d’identité de genre »,…