« La classe politique a abondamment commenté la dimension judiciaire de l’affaire Darmanin. Mais la question éthique de l’abus de pouvoir suscite beaucoup moins de réactions. Voire carrément un grand embarras chez nombre de ceux que Mediapart a interrogés.
C’est une dimension de l’affaire Darmanin sur laquelle la classe politique apparaît gênée aux entournures. Alors que ministres et élus de la majorité ont été relativement bavards sur l’aspect judiciaire – la plainte pour « viol » qui a déclenché l’ouverture d’une enquête préliminaire à l’encontre du ministre de l’action et des comptes publics –, la question éthique et politique de l’abus de pouvoir suscite beaucoup moins de commentaires. Voire carrément un grand embarras chez certains. Nombreux sont ceux, d’ailleurs, à refuser de s’exprimer sur le sujet. D’autres, bien plus rares, soulèvent toutefois ce point : c’est notamment le cas du patron des députés PS Olivier Faure et de celui de La France insoumise (FI), Jean-Luc Mélenchon.
Cette question se pose pourtant, comme l’a démontré Mediapart. Car Gérald Darmanin a écrit en novembre 2009 à la garde des Sceaux, Michèle Alliot-Marie, pour demander de « faire étudier » le « dossier » judiciaire de Sophie Spatz, cette femme de 46 ans qui l’accuse aujourd’hui de « viol ». Si Michèle Alliot-Marie avait à l’époque opposé une fin de non-recevoir à cette demande, la démarche d’un élu UMP écrivant à un ministre de son parti pour lui demander une intervention politique dans un dossier judiciaire suscite quelques interrogations.
Les courriers en question n’ont pas été démentis. Pierre-Olivier Sur, l’avocat du ministre, estime d’ailleurs auprès de Mediapart que « l’envoi d’une lettre à un ministre est un usage ». Et certains SMS datant de la période 2009-2012, versés au dossier par la plaignante, interpellent, à l’instar de cet échange :
– Sophie Spatz : « Abuser de sa position ! Pour ma par cet être un salle con !!!! Surtout quand on et dans la peine , la politique te correspond bien !!! [sic] » ; « Quand ont sait l, effort qu, il ma fallu pour baiser avec toi !!!! Pour t, occuper de mon dossier [sic]. »
– Réponse de Gérald Darmanin : « Tu as raison je suis sans doute un sale con. Comment me faire pardonner ? Merci de me redonner une chance.. Es tu dispo des ce soir ? [sic] ».
Dans un autre message, l’élu UMP lui demande si elle est « satisfaite de [sa] lettre ». Plus tard, il la relancera pour « un verre ». Gérald Darmanin a-t-il utilisé en 2009 sa position de pouvoir pour obtenir des faveurs sexuelles, en proposant cette intervention politique ? Aurait-il envoyé cette lettre si Sophie Spatz n’avait pas eu de relation sexuelle avec lui ? Une chose est certaine : l’élu a laissé penser à cette sympathisante UMP – venue le voir au service juridique du parti pour demander une révision de sa condamnation pour chantage et coups de fil malveillants survenue en 2005 – qu’il avait le pouvoir de l’aider, avant d’avoir une relation sexuelle avec elle.
Interrogé lundi par Mediapart, Me Pierre-Olivier Sur avait réfuté tout « abus de pouvoir »et tout « trafic d’influence » de la part de son client.
En maintenant Gérald Darmanin au gouvernement, alors qu’une question d’ordre éthique se pose, l’exécutif ne prend-il pas un risque politique ? Mediapart a interrogé l’entourage du premier ministre sur ce point, lequel n’a « aucun commentaire supplémentaire » à faire et renvoie à la déclaration d’Édouard Philippe en date du 27 janvier, aussitôt l’article du Monde paru. Ce jour-là, le chef du gouvernement avait fait savoir que la justice devait « pouvoir travailler en toute indépendance », tout en précisant que Gérald Darmanin conservait « toute [sa] confiance ». « Ce sont des questions qui sont du ressort de la justice », balaye aujourd’hui Matignon.
Sans surprise, les membres du gouvernement dans leur ensemble se sont immédiatement inscrits dans la lignée du premier ministre, se retranchant le plus souvent derrière la séparation des pouvoirs qui les empêche de commenter une affaire judiciaire, mais ne les retient pas d’expliquer, comme l’a fait la ministre de la justice Nicole Belloubet sur RTL, à quel point « comme collègue […], Gérald Darmanin est quelqu’un qui est à la fois très clair, très rigoureux et également très attentif aux problèmes qui peuvent être posés ».
Les parlementaires de La République en marche (LREM) ont franchi un cap supplémentaire, mardi 30 janvier au soir, en ovationnant le ministre après l’adoption à l’Assemblée nationale du projet de loi concernant le « droit à l’erreur ». Des applaudissements n’ayant « rien à voir » avec l’enquête qui le vise, jure un député de la majorité, mais qui n’avaient pour but que de saluer « le super job qu’il a fait sur cette loi ». « Si on nous avait demandé de l’applaudir par rapport à son histoire, je ne l’aurais pas fait », promet le même élu, qui assure qu’aucune consigne n’a été donnée au groupe.
Interrogé par la presse à l’issue du conseil des ministres qui se tenait le lendemain, le porte-parole du gouvernement, Benjamin Griveaux, a de nouveau indiqué que Gérald Darmanin avait « la confiance du premier ministre et la confiance du président de la République » et par extension de « l’ensemble des membres du gouvernement » qui « ont pu lui témoigner de leur solidarité ». « La présomption d’innocence, c’est la règle et ça vaut pour tout le monde, quels que soient les faits reprochés », a-t-il encore souligné, appelant « l’opposition à beaucoup de retenue sur ce type de sujet ».
De l’Assemblée nationale aux ministères, chacun se retranche derrière la question judiciaire pour éviter de s’exprimer sur celle que pose l’abus de pouvoir. Les très rares personnes qui ont accepté d’évoquer ce sujet avec Mediapart l’ont fait du bout des lèvres, à la seule condition d’être citées de façon anonyme. Pour la plupart d’entre elles, le cas Darmanin se situe dans « une zone grise » où personne ne veut s’aventurer.
« Je ne sais pas exactement ce qu’il s’est passé », « j’attends que les faits soient établis par la justice », « ce genre de choses se règle entre lui et lui-même, devant sa glace », « les rapports peuvent être parfois ambigus », « la vraie question est : comment ça s’est vraiment passé au départ ? »… sont les seules réponses que nous avons pu recueillir. Sans même parler de ceux qui se lancent dans le pourquoi du comment « il ne faut jamais mélanger le sexe et le travail » ou de ceux qui se placent au-dessus de tout ça en expliquant qu’ils ont « d’autres chats à fouetter ».
Au cabinet de la secrétaire d’État à l’égalité entre les femmes et les hommes, Marlène Schiappa, nul ne souhaite non plus s’exprimer. Même chose du côté des porte-parole du parti LREM, dont les statuts prévoient la mise en place d’un comité d’éthique chargé de veiller « au respect des principes éthiques s’imposant au mouvement et à ses adhérents », déjà définis par une charte des valeurs. Ce comité d’éthique « indépendant et impartial », « composé de 3 à 6 personnes qualifiées », « peut être amené à se prononcer sur des cas particuliers ou sur des questions d’ordre général », précisent les statuts. Seulement, il ne sera pas fondé avant la fin du mois de mars.
« C’était l’enfant chéri de la droite »
Dans tous les cas de figure, aucun des soutiens d’Emmanuel Macron n’a l’intention de s’appesantir sur la question politique et éthique qui sous-tend l’enquête visant le ministre de l’action et des comptes publics « avant que la justice n’ait établi tous les faits ». Parmi les personnes interrogées par Mediapart, seul un élu de la majorité a reconnu être « scandalisé » par le soutien sans nuance dont bénéficie aujourd’hui Gérald Darmanin. « Qu’on se taise, c’est une chose, qu’on aille jusqu’à le défendre, en est une autre », dit-il, regrettant que « tout le monde se focalise sur le fait que la plaignante a été call-girl ».
Au cours des huit premiers mois de quinquennat, le ministre de l’action et des comptes publics, proche d’Édouard Philippe depuis bien avant sa nomination, s’est peu à peu assuré la confiance d’Emmanuel Macron jusqu’à intégrer, comme le rapporte Le Parisien, le premier cercle que le président de la République réunit à l’Élysée, pour faire le point sur l’actualité politique et ajuster la stratégie des semaines à venir. Son entrée au gouvernement en mai 2017 était sans doute l’une des plus belles prises du chef de l’État. Espoir de LR, il affichait un CV permettant à celui-ci d’élargir amplement son espace politique, bien au-delà du centre-droit.
Car il y a quelque temps encore, Gérald Darmanin était élu à la région Hauts-de-France aux côtés de Xavier Bertrand, avec lequel il travaillait déjà en 2009, en qualité de chargé de mission au service juridique de l’UMP. Localement, l’ancien maire de Tourcoing a fait ses classes auprès de l’ex-député UMP Christian Vanneste, condamné deux fois – puis relaxé par la Cour de cassation – pour des propos homophobes. C’est après s’en être éloigné et lui avoir ravi sa circonscription en 2012 que l’actuel ministre s’est rapproché de Nicolas Sarkozy, dont il a coordonné les deux dernières campagnes (celle pour la présidence de l’UMP en 2014 et celle pour la primaire).
Chez Les Républicains (LR), Laurent Wauquiez a dû taper sur la table pour rappeler la position du parti dans cette affaire, tant la cacophonie s’était installée dans sa famille politique. « Je pense qu’il est très difficile pour les Français qu’un ministre qui fasse l’objet de telles accusations soit maintenu au gouvernement », a ainsi déclaré le président de LR, en appui des positions des porte-parole Laurence Sailliet et Lydia Guirous qui avaient demandé, dès lundi, la démission du ministre « compte tenu des graves accusations qui sont portées, et pour la sérénité de l’action publique ».
Une position tellement tranchée qu’elle a permis à la majorité LREM de ne pas avoir à répondre aux autres questions que soulève cette affaire. Cette position n’a d’ailleurs pas manqué d’agacer une bonne partie de la droite. La présidente de la région Île-de-France Valérie Pécresse a ainsi expliqué, lors d’un déplacement dans le Val-d’Oise, qu’il fallait d’abord que la justice se prononce. « Laissons-la sereinement faire son travail ! a-t-elle affirmé. C’est l’honneur d’un homme. C’est la parole d’une femme. La justice doit trancher. »
Le jeune député LR du Nord Pierre-Henri Dumont, qui estime lui aussi important d’attendre les conclusions judiciaires de cette affaire, rappelle que celle-ci s’inscrit dans un contexte politique particulier. « Gérald Darmanin n’est pas n’importe qui dans notre famille politique, souligne-t-il. C’était l’enfant chéri de la droite. Il peut donc y avoir un peu de ressentiment contre celui qui a trahi. » Que l’ancien élu UMP ait adressé à Michèle Alliot-Marie un courrier pour « faire étudier » le dossier de Sophie Spatz ne le choque pas en soi. « Le député est en général le dernier recours qu’ont ces personnes. » Mais « il ne doit jamais y avoir de contrepartie ou de renvois d’ascenseur de quelque nature que ce soit ». Pas question non plus d’utiliser son pouvoir pour servir une clientèle. « Dans ma permanence, il n’y a pas de logo “Les Républicains” et j’essaie d’être clair sur ce qu’il est en mon pouvoir de faire ou non », affirme-t-il.
Pour le député LR du Nord Daniel Fasquelle, la question de l’abus de pouvoir ne peut être établie « que s’il y a eu une contrepartie ». Ce juriste de formation assure en revanche qu’il est du rôle de l’élu de faire remonter les dossiers aux administrations concernées, quand il le juge nécessaire. « Ce qu’on demande à un élu, c’est d’avoir de l’influence, notamment lorsqu’on se heurte au mur de l’administration, dit-il. En tant qu’élus, nous jouons un rôle de médiateurs. C’est un rôle social très important de trait d’union entre la population et l’administration. »
Daniel Fasquelle ne cache pas avoir avoir adressé de telles demandes. Au mois de juin, il avait d’ailleurs porté plainte contre Gérald Darmanin pour « menace, chantage et abus de pouvoir », après avoir reçu un SMS déplaisant du ministre. Courroucé par les critiques qu’émettait son ancien collègue de droite sur Twitter, l’ex-maire de Tourcoing avait répondu le message suivant : « Faut-il […] que je publie les lettres de demandes d’interventions fiscales que tu m’envoies depuis ma nomination ? » L’enquête préliminaire ouverte dans la foulée a été classée un mois plus tard.
Pour le reste, le député LR du Nord veut pointer le manque de cohérence d’un gouvernement qui s’est séparé en juin 2016 de Richard Ferrand, de François Bayrou, de Marielle de Sarnez et de Sylvie Goulard – soupçonnés, pour le premier, de favoritismedans une affaire immobilière, et pour les trois autres, d’avoir eu recours à des emplois fictifs au MoDem –, et qui fait aujourd’hui bloc derrière le ministre de l’action et des comptes publics, accusé de « viol ».
« Une faute a minima morale »
Estimant qu’il « faut respecter » le principe de la présomption d’innocence, le député PS de Seine-et-Marne Olivier Faure, candidat à la tête du parti, a lui aussi rappelé sur France Info les cas des anciens ministres qui ont quitté le gouvernement. « Cette fois-ci, pour un crime d’ordre sexuel supposé, il y a visiblement une autre jurisprudence qui s’applique, a-t-il constaté. Ça donne le sentiment qu’on a, selon la qualification des faits, des raisonnements qui diffèrent. »
Le patron des députés Nouvelle Gauche a toutefois poussé son raisonnement sur une « deuxième interrogation » qui « porte sur le fond », en faisant référence à l’article 433-2 du code pénal qui définit le « trafic d’influence ». « La question qui est posée, ce n’est pas seulement de savoir s’il y a viol ou pas, a-t-il argué. Imaginez qu’on apprenne de ma part qu’il y a six mois, j’ai, en échange d’une naturalisation, demandé à avoir un rapport sexuel avec une jeune femme. Même si c’était consenti, vous considéreriez que c’est un abus de pouvoir, que c’est un trafic d’influence. »
Et de poursuivre : « Donc la question est posée s’agissant de Gérald Darmanin : est-ce qu’il reconnaît les faits qui lui sont proposés, pas le viol, mais a minima la question de savoir s’il a échangé, monnayé des faveurs, en échange d’une lettre qu’il a ensuite remise au garde des Sceaux. Si c’était le cas, même si ce n’est plus pénalement répréhensible parce que ce sont des faits qui sont prescrits par la loi, il y a une faute qui est une faute a minima morale, et quand on se veut exemplaire sur ce sujet-là, cela suppose de prendre des décisions qui permettent de respecter ce qu’on a voulu présenter comme une priorité. »
La députée PS des Deux-Sèvres Delphine Batho ne cache pas sa gêne pour s’exprimer sur une « affaire assez glauque dans laquelle on ne peut rien exclure ». Elle estime toutefois que « sans préjuger de la culpabilité de monsieur Darmanin, un ministre sous le coup d’une enquête préliminaire ne peut pas exercer sa mission sereinement ». « On ne peut pas à la fois assurer sa défense et assumer son boulot de ministre, dit-elle. Il faut avant tout protéger l’autorité du gouvernement. » Avant de rappeler, elle aussi, que « d’autres ministres ont été écartés de leur fonction sans même avoir été mis en examen ». « Je plaide donc pour une règle nouvelle. »
Interrogée par Mediapart, la sénatrice EELV Esther Benbassa, qui organise le 9 février un colloque sur la lutte contre les violences sexuelles et sexistes en politique, estime que s’il s’avère que Gérald Darmanin a monnayé une intervention politique contre des faveurs sexuelles, « ce n’est pas éthique » et il devra « démissionner ». Mais pour l’élue, l’abus de pouvoir n’est pas « établi » en l’état. « C’est à la justice de se pencher là-dessus, moi je n’ai pas assez d’éléments pour vous répondre. » « Pour le moment, la politique n’est pas éthique, pas moralisée, alors rien ne m’étonne », soupire la sénatrice.
Du côté de La France insoumise, où la position à tenir sur le cas Darmanin a été beaucoup discutée, il a finalement été décidé de ne pas monter frontalement au créneau pour demander la démission du ministre, tout en rappelant que son maintien n’était pas tenable. Une nuance qui s’explique par des appréciations assez diverses du dossier et des sensibilités différentes sur le sujet.
« Si les faits sont avérés, ce n’est pas la case démission, c’est la case prison qui est à l’horizon, a affirmé Jean-Luc Mélenchon sur BFM-TV. Mais si ces faits ne sont pas avérés, alors la situation est gravissime de mettre un homme sur le pilori. » Le patron de FI a expliqué rechercher un équilibre, car « c’est une situation qui demande de la mesure ». « On ne peut pas sous-estimer la gravité des faits incriminés », ni laisser penser « qu’on déprécie la parole de la victime », a-t-il encore indiqué, tout en rappelant que les députés n’étaient « ni des juges », « ni des policiers ».
Gérald Darmanin peut-il encore exercer ses fonctions ? « À mon avis, très difficilement. Il est entouré d’un silence gêné à chaque fois qu’il ouvre la bouche à l’Assemblée nationale », a poursuivi Jean-Luc Mélenchon, rappelant lui aussi les exemples passés. « Je me suis aussi interrogé sur le fait que la personne qui le sollicitait, c’était pour changer son casier judiciaire, a-t-il pris soin de souligner. Alors moi aussi je voudrais qu’on interroge ceux qui peuvent changer les casiers judiciaires. C’est quand même pas banal, ça, comme affaire. Donc d’un bout à l’autre, c’est grave. »
Il a fallu un peu de temps aux élus FI pour accorder leurs violons sur la façon de réagir. « On en a longuement discuté pour que notre message passe bien, parce que c’est un sujet sensible dans ce moment de libération de la parole des femmes et pour les féministes. Il ne faut pas dévaloriser la parole de la victime », a rapporté le député de Seine-Saint-Denis Bastien Lachaud.
Élue dans le même département, Clémentine Autain s’agace des précautions qui sont prises, y compris à gauche. « Les faits relatés sont d’une extrême gravité. C’est une caricature de l’homme de pouvoir qui utilise sa fonction pour obtenir des faveurs sexuelles. Les faits me paraissent symptomatiques de cette sexualité prédatrice que l’on connaît chez les hommes de pouvoir, affirme-t-elle. Quand il s’est agi d’emplois fictifs, le gouvernement a mis à la porte des ministres qui n’étaient pas mis en examen. Et ce qui me paraît encore plus grave, c’est qu’il tienne ici à réaffirmer sa confiance, ce qui indique une totale confusion des pouvoirs. » »
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